Veuillez entrer votre identifiant et Mot de Passe
Identifiant
Mot de passe

Documentation

 
Tenue de garde chasse particulier 2011
Bon de commande 2011 (Tenue de garde chasse particulier)
Demande de carte d'agrément
Autoristation individuelle pour le port d'arme
Commande de l'incontournable du piégeur
Rappels concernant le paiment des nuisibles
DISCOURS DE NATHALIE KOSCIUSKO-MORIZET
Formulaire de demande de primes pour des nuisibles
Arrêté 22 long rifle
Bulletin d'adhésion AGPPAA 2009-2010
Arrêté fixant la liste des animaux classés nuisibles pour la période 2010-2011 dans le département de l'Aveyron
Instruction ministérielle PN/S2 n° 89-2 du 11 janvier 1989 : Mise à mort des animaux
Décret n°2006-1100 du 30 aoû 2006 relatif aux gardes particuliers assermentés
Dépliant "L'Echinococcose alvéolaire"
Code Rural - Divagation chiens et chats
Synthèse de dispositions relatives au piégeage de populations animales
Tableau récapitulatif sur la réglementation du piègeage
Abonnement au journal des piégeurs
Abonnement au journal LA LOI
Spécimen du bilan annuel
Bilan annuel (recto - verso )
Bon de commande 2010 (vetements gardes particuliers )
Tarifs pieges 2011 - 2012
Recencement des degats causes par les predateurs
Bon de commande 1000 renards
Arrété du 18/04/2007
Visons
Nouveaux écussons

Bonne visite, n’hésitez pas à nous contacter.

Développé par laury Concept

 
 (Munissez-vous de votre identifiant et mot de passe)