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Documentation

 
Schéma Départemental de Gestion Cynégétique 2
Bon de commande - tarif 2016
Règlementation aveyron - Piégeurs et gardes particuliers
Spécial gardes-chasse particuliers
Abonnement au journal des piégeurs
Arrêté Loutre et Castor
Demande de défraiement nuisible
Demande annuelle de régulation de nuisibles dans les réserves d'ACCA
Classement de la Martre
Classement des animaux nuisibles et modalités applicables à leur destruction
Législation 2013
Déclaration de piégeage
Tenue de garde chasse particulier 2011
Demande de carte d'agrément
Autoristation individuelle pour le port d'arme
Commande de l'incontournable du piégeur
Défraiement des nuisibles : 2 possibilités
DISCOURS DE NATHALIE KOSCIUSKO-MORIZET
Arrêté 22 long rifle
Bulletin d'adhésion AGPPAA 2014-2015
Instruction ministérielle PN/S2 n° 89-2 du 11 janvier 1989 : Mise à mort des animaux
Décret n°2006-1100 du 30 aoû 2006 relatif aux gardes particuliers assermentés
Dépliant "L'Echinococcose alvéolaire"
Code Rural - Divagation chiens et chats
Abonnement au journal LA LOI
Spécimen du bilan annuel
Bilan annuel (recto - verso )
Tarifs pieges 2011 - 2012
Recencement des degats causes par les predateurs
Bon de commande 1000 renards
Visons
Nouveaux écussons

 
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